Présentation de la marque BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE
Déposée le 23 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE domicilié(e) LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 136 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE, M. DELAUNAY OLIVIER domicilié(e) LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France.
La marque BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE, SAS - LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France - SIREN 395136161
BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE, M. DELAUNAY OLIVIER - LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2013 n°2547165 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-30
Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”). Viande, poisson, gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; formages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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